Chers Amis, Chers Camarades,

Nous sommes confrontés à une grande question qui nous dépasse tous et qui ne se réduit pas simplement à émettre, en harmonie, trois ou quatre propositions le temps d’une législature. Ce que doit être le projet socialiste, c’est d’abord l’affirmation d’un bon nombre d’exigences qui iront au-delà d’une simple mandature présidentielle. Les choix que nous ferons dans les cinq prochaines années, sur des questions comme celles dont nous avons débattu (énergie, environnement, biodiversité…) pèseront sur les décisions de ceux et celles qui seront nos successeurs à la tête du pays ou à la tête de notre organisation.

Nous sommes comptables, d’ores et déjà, des promesses que nous faisons pour la législature qui s’ouvre.

Le développement durable est devenu le discours obligé, presque un effet de mode ; pas un thème, de près ou de loin, ne s’y rattache. Et la droite ne fait pas exception ; elle a même capté les mots. Et Jacques Chirac en est un spécialiste. Non sans image, il nous avait fait la démonstration, aux premiers temps de sa réélection en 2002, que la maison brûlait. Mais qu’elles ont été les décisions depuis 2002 sur tous les sujets qui auraient dû, normalement, sur la question de l’énergie, mobiliser les pouvoirs publics ? Ce qui se produit aujourd’hui sur la question du pétrole était prévisible ; nous savions parfaitement qu’il eut fallu relancer les énergies renouvelables ; nous savions parfaitement que, sur la question des transports, des décisions majeures devaient être prises. Mais, qu’a-t-on fait ? Le gouvernement a fermé les yeux, attendu, supprimé les crédits qui auraient dû aller aux transports urbains, remis en cause les contrats avec les Régions –au prétexte que les Régions avaient mal voté en 2004- et ainsi mis un coup d’arrêt à la politique du transport collectif qui avait été engagé, notamment par Jean-Claude Gayssot.

Le développement durable ne peut plus être un sujet de discours, un thème commode où candidats et candidates à l’élection présidentielle continueront d’utiliser les mots sans rien dire de leurs actes futurs.

C’est pourquoi, nos Etats généraux sur ce sujet doivent être une séance d’engagements. Si nous sommes convaincus du développement durable, du développement soutenable, ce n’est pas simplement par effet de mode auquel nous cèderions à notre tour, pas non plus parce qu’il y aurait une contrainte majeure qui s’abattrait sur nous et dont on découvrirait son intensité avec la hausse du prix de l’énergie ; ce n’est pas non plus une facilité électorale de parler du développement durable. Car il faudra faire preuve de courage en cette matière.

Qu’est-ce que le développement durable ? C’est la préférence pour l’avenir par rapport à celle exprimée sur le présent ; c’est-à-dire de demander aux générations d’aujourd’hui de faire des choix non pas pour elles-mêmes, mais pour les générations futures –celles qui ne votent pas aujourd’hui. Pour cela, la gauche est mieux placée que toutes les autres familles politiques, et notamment que la droite. Pourquoi ? Parce que nous portons l’intérêt général, parce que nous affirmons la nécessité du long terme, parce que nous sommes conscients de la solidarité entre groupes sociaux, entre individus, entre territoires et solidarité aussi entre générations. Nous avons donc à faire non pas un élément programmatique, mais un choix de société, de civilisation.

Le premier défi : l’effet de serre. Nul ne peut le contester. Et le plus dubitatif constate aujourd’hui que le réchauffement de la planète n’est pas une vue de l’esprit. La canicule, les catastrophes naturelles… Tout cela confirme qu’il y a une élévation du niveau de la mer, qu’il y a une progression de la désertification et que tout cela provient de l’effet de serre.

Le deuxième défi : l’énergie. Nous savons, et nul ne pourra maintenant faire comme s’il ignorait ce phénomène, que c’est la fin à terme des énergies fossiles et que c’est la fin des énergies bon marché. Ce qui pose un problème de pouvoir d’achat majeur. Aujourd’hui, le prix du pétrole augmente, le prix des carburants aussi, et cela frappe bon nombre de nos concitoyens –et notamment les catégories qui travaillent et qui utilisent leur véhicule car il n’y a pas de transport collectif. Nous devons faire en sorte que le prix des carburants reflète la rareté, le coût de la ressource et, en même temps, avoir une fiscalité redistributive. Il est donc regrettable que le gouvernement ait refusé obstinément depuis 4 ans de rétablir la TIPP flottante, ce qui était une des manières de faire qu’il puisse y avoir lissage du prix. De même, sur le prix du gaz –notamment celui qui va être décidé par le gouvernement dans le cadre de la privatisation de Gaz de France- on ne sait plus ce qui relève d’une considération de prix énergétique ou ce qui relève d’une considération d’actionnariat. Nous demandons donc la transparence, la vérité des tarifs, la vérité des prix et l’instauration de mesures compensatoires pour les catégories les plus modestes.

Le troisième défi : la biodiversité, la préservation des équilibres, les espaces naturels, l’eau, l’air que nous respirons. Il faut aussi avoir une politique qui dépasse le cadre national, le cadre européen, car la biodiversité est à l’échelle de la planète.

Le quatrième défi : la question des pollutions urbaines dont on sait aujourd’hui que c’est un enjeu sanitaire et un enjeu de santé publique. Il y a un million de travailleurs dans notre pays qui sont exposés à des matières dangereuses. Il y a de nombreux cancers qui n’ont pas d’autres origines que la dégradation des conditions de l’air.

Nous avons à relever l’ensemble de ces défis (effet de serre, fin des énergies bon marché, exigence de la biodiversité, lutte contre les pollutions urbaines). Et pour cela –et c’est le premier engagement que nous prenons- il nous faut inventer un nouveau modèle de croissance. Il faut de la croissance, il faut qu’il y ait plus de production, plus de prestations ; mais, faut-il encore que l’on calcule ce qu’est une production et ce qu’est une production de services. C’est la raison pour laquelle nous voulons changer les indicateurs, non pas pour nous débarrasser facilement et commodément de rendez-vous qui doivent être fixés avec le pays : quelle production nationale, quelle réduction du chômage, quelle résorption des déséquilibres majeurs (commerciaux, budgétaires ou financiers). Mais nous avons aussi à intégrer dans le calcul de la croissance et les pollutions –ce qui détruit notre espace naturel, ce qui altère notre santé- comme nous devons ajouter dans la croissance ce qui améliore le bien être.

Lorsque nous nous présenterons devant les électeurs, en 2007, nous aurons bien sûr des objectifs quantitatifs connus de tous (chômage, finances publiques, finances sociales…), mais nous aurons des indicateurs de développement en termes de santé publique, en termes de lutte contre la pollution, en termes de qualité de la vie sur lesquels nous acceptons d’être jugés, sur lesquels nous demandons même à rendre des comptes, de façon à ce que, année après année, l’on sache quel modèle de société nous offrons et quel est le bilan que nous pouvons présenter par rapport à ces objectifs.

Au cœur du projet socialiste, il y aura le développement durable. Et, si nos valeurs ne sont en aucune façon froissées par ces impératifs, je pense même que nos instruments sont adaptés. Nous sommes socialistes, donc nous refusons le « laisser faire ». Comment des libéraux qui mettent en cause l’Etat, le principe de la régulation, pourraient –en termes de développement durable- être crédibles ? En revanche, dès lors que nous acceptons l’intervention de l’Etat, nous revendiquons le rôle de l’impôt, nous posons le principe que des normes peuvent être utiles, pas simplement au développement durable, mais aussi à la croissance, nous sommes donc mieux placés. De la même manière, dès lors que nous posons l’instrument du service public –domaine qui échappe au marché-, nous sommes plus que d’autres capables, sur les transports, sur l’énergie, sur la santé, d’offrir des alternatives.

Notre argumentation en termes de justice sociale n’est pas faussée par la perspective du développement durable. J’ai évoqué le prix de l’énergie : il faut que nous puissions donner des indicateurs de rareté et, en même temps, parce que nous sommes socialistes, nous pouvons justement mettre en place des outils de la redistribution. Les premiers touchés, dans une crise écologique, sont toujours les plus modestes. Ce sont eux qui souffrent du bruit ; ce sont eux qui sont les plus mal-logés ; ce sont eux qui respirent l’air le plus dégradé ; ce sont eux qui accèdent plus difficilement à une eau de qualité. Et que dire des plus pauvres dans le monde ! Car, si l’on parle de développement durable, ce n’est pas simplement pour évoquer les questions des pays riches ; c’est d’abord pour dire que ce qui se passe dans les pays pauvres est la première menace écologique sur les pays riches. C’est en ce sens que le principe de solidarité rejoint aussi celui de l’efficacité.

Nous avons quatre grandes propositions :

1/ L’énergie

Nous devons, plus qu’une autre formation politique, offrir un modèle énergétique. Que savons-nous ? Nous savons que les ressources énergétiques non-renouvelables sont en train de s’épuiser. Pour le pétrole, le pic de production interviendra sans doute en 2015. Si, en étant moins pessimiste, on estime que ce pic de production arriverait en 2020, de toute manière en 2040 ou en 2050, nous serons face à une pénurie de pétrole. Il en est de même pour le gaz. Il en est de même, à horizon des 50 prochaines années, pour l’uranium, ce qui d’ailleurs oblige à avancer sur la question du nucléaire.

Notre premier rôle est donc d’assurer la transition énergétique. C’est d’arriver à la société sans pétrole. Utopie ! diront certains. Les Suédois socialistes ont fixé cet objectif à l’horizon de 10 ans. La Suède, dans dix ans, peut vivre sans pétrole. C’est l’objectif que nous devons nous poser en nous donnant peut-être davantage de temps.

Comment préparer la transition énergétique ?

• D’abord créer un grand programme d’économie d’énergie : il faudra que les normes à haute qualité environnementale soient la règle partout. Et que, pour le logement ancien, il puisse y avoir un travail de réhabilitation qui soit engagé permettant l’isolation de tous ces logements. La première façon de réduire notre dépendance énergétique, c’est de consommer moins. Et le premier investissement que nous pouvons faire, le plus rentable par rapport à toutes les sources d’énergie, c’est l’économie. Dès lors que nous nous engageons dans ce programme, nous soutiendrons d’ailleurs la croissance, l’emploi et l’indépendance énergétique.

• Développer les énergies renouvelables. Chacun le dira, mais le veut-on vraiment ? Si oui, il faut rapidement se fixer l’objectif de 20 % dans la consommation finale qui soient produites par l’énergie renouvelable à l’horizon 2020. Ce qui suppose de rattraper notre retard, car nous avons un retard aussi bien pour les éoliennes, que pour le solaire, que pour la biomasse par rapport aux Allemands. Les Allemands ont 50 fois plus de panneaux solaires que nous –et que je sache, ce n’est pas un pays particulièrement illuminé par le soleil. De la même manière, les Allemands ont été beaucoup plus rapides que nous pour développer un programme d’éolienne pas simplement terrestre, mais aussi maritime. Nous devons avoir ce programme de développement des énergies renouvelables. Comment le financer ? Sans doute par des fonds budgétaires, mais aussi par une taxation sur les super profits des entreprises pétrolières. Dans une économie de marché, les grandes entreprises qui, aujourd’hui, font des profits considérables sur la rente pétrolières devraient les réinvestir dans les énergies renouvelables. Pourtant, ce n’est pas ce qu’elles font. Et, quand une entreprise est défaillante, alors, c’est le rôle de l’Etat que de prélever pour permettre le financement des énergies renouvelables. Arrive la question du nucléaire. C’est une question sur laquelle nous devons être clairs : le Parti socialiste n’est pas pour la sortie du nucléaire. Il est pour qu’il y ait une source d’énergie produisant de l’électricité à base nucléaire. Il faut sans doute réduire cette part-là, en étant responsables ; car nous savons bien que c’est une source d’énergie qui n’émet pas de CO2 mais, en revanche elle fabrique des déchets. Toute la grande question du nucléaire d’ailleurs réside d’ailleurs dans le recyclage des déchets. C’est la raison pour laquelle, sur le réacteur EPR ou sur la 4ème génération, notre choix doit être fait par rapport à la production de déchets. L’EPR en fait encore ; la 4ème génération ne devrait plus en produire. Faisons en sorte de susciter très rapidement, c’est-à-dire à l’horizon de 2030, le passage de réacteurs de nouvelle génération.

• Avoir plus de règles démocratiques : Nous n’avons pas suffisamment insisté là-dessus. Le développement durable c’est d’abord la transparence, le contrôle, la fiabilité des informations car, dans ces domaines de catastrophes, de réchauffement, des doutes sur le progrès, sur la science, le rôle des socialistes n’est pas d’être dans l’obscurantisme, voire même dans l’obscurité ; c’est d’apporter de l’information, de susciter le débat et de faire que chaque choix énergétique soit précédé d’une grande consultation démocratique.

2/ Le transport

Nous sommes tous conscients qu’aujourd’hui il faut des véhicules qui consomment de moins en moins de pétrole. Il faut donc changer notre système de réglementation et d’incitation fiscale. Nous sommes pour des véhicules hybrides, pour des véhicules électriques, alors posons les normes et faisons la proposition qu’à l’échelle européenne les véhicules individuels émettant plus de 180 grammes de CO2 par kilomètre ne soient plus autorisés et, qu’en revanche, soient incités fiscalement les véhicules hybrides et électriques. À terme d’ailleurs, ne devraient entrer dans les villes –d’ici 10 ans- que des véhicules hybrides ou électriques et en aucune façon des véhicules polluants. De la même manière, si nous faisons priorité pour le transport collectif, alors il faut changer notre système de fiscalité et donner priorité au fret ferroviaire. Depuis le temps que l’on entend parler du fret ferroviaire et dont on ne voit pas la traduction dans le Lyon/Turin, il est temps aujourd’hui les règles, les normes et les incitations.

Nous aurons aussi à donner priorité au transport ferroviaire et aux grandes lignes TGV. Ce sera sans doute un grand débat que nous aurons à ouvrir sur les lignes intérieures ; savoir si nous donnons priorité à l’avion ou au train. Aujourd’hui, compte tenu du prix des carburants, l’avion restera le mode de transport international –sans doute encore sur certaines lignes intérieures, mais en revanche, il faut donner priorité largement aux lignes à grande vitesse.

3/ Fiscalité

S’il n’y a pas de signe apporté par l’impôt, s’il n’y a pas de fonds justement levés par l’impôt, il n’y aura pas de changement profond ni des choix ni des investissements. Le premier principe est donc celui du « pollueur/payeur », ce qui veut dire qu’il faut taxer plus les véhicules individuels polluants que les véhicules qui ne polluent pas. Il faudra donc rétablir une vignette sur les véhicules polluants. En revanche, il faudra donner en contrepartie une incitation fiscale pour les véhicules non polluants. Car toute règle exige aussi qu’elle soit suivie d’une autre. Si l’on est pour le principe « pollueur/payeur », il faut que les fonds levés par une taxe visant à limiter la pollution soient affectés à une tâche qui soit précisément d’encourager un acte réduisant la pollution ou favorisant la qualité de la vie.

De la même manière, nous aurons à envisager une taxation européenne dans le cadre d’une directive sur le kérosène.

Nous aurons aussi à faire des choix en termes de logement. Quand on songe à ce qu’a été la perte fiscale du dispositif De Robien -dont on constate aujourd’hui que les logements qui ont été ainsi créés ne sont même pas occupés, que des épargnants ont été ou vont être, en définitive, spoliés par le mirage d’un avantage fiscal, au fait que des logements sont inoccupés alors que tant de personnes ont des difficultés grandissantes à se loger, on doit changer les règles en matière fiscale. En ce qui concerne le logement, tout ce qui doit être encouragé fiscalement est rattaché aux dépenses d’isolation thermique ou d’énergies renouvelables.

4/ Les structures

• Ministère : Proposition dans nos débats a été faite de créer non plus un Ministère du développement durable, mais un « Premier ministre du développement durable ». Il est vrai que, comme aujourd’hui on connaît un « Premier ministre du développement de la précarité », l’idée a surgi. Il faudrait au moins faire en sorte qu’il y ait un vrai Ministère du développement durable embrassant environnement, transports, énergie. Mais, faut-il aussi que nous ayons, en termes de structure, les administrations qui correspondent. Cela ne sert à rien d’avoir des noms de ministère, s’il n’y a pas sur le plan local, territorial, des structures qui doivent intervenir. C’est d’ailleurs toute la question de la représentation de l’Etat sur ces questions.

• Une vraie politique européenne de développement durable : différentes directives devraient être prises : directive sur la diversification énergétique ; directive sur la lutte contre la pollution par les véhicules qui justement sont encore à base de gaz oil ou d’énergies polluantes ; directive sur le kérosène… Il faut une politique européenne. Il est d’ailleurs dommage que cette question de l’énergie qui, précisément, avait été inscrite dans le précédent Conseil européen n’ait pas donné lieu à un grand débat public dans le pays, car c’était le moment où la France –au moins- devait afficher des objectifs à long terme sur la diversification énergétique. L’occasion a été perdue.

• Dans le monde : Je retiens la proposition d’une organisation mondiale de l’environnement. Faut-il encore qu’on y mette les fonds structurels européens, des écotaxes à l’échelle mondiale, sinon ces structures ne serviront à rien. Nous faisons aussi la proposition qu’il puisse y avoir un groupe international, avec les principales puissances consommatrices d’énergie (Europe, USA, Inde, Brésil, Chine…) qui se posent la question de savoir comment –justement- il sera possible de continuer à consommer et qu’il y ait, là encore, des décisions lourdes qui soient prises au plan international. Car tout ce qui est prélevé aujourd’hui en termes de ressources énergétiques est oté aux pays les plus pauvres. Les pays les plus pauvres, aujourd’hui, font face à deux réalités : sans doute ces pays n’accèderont jamais aux énergies que nous avons connues et la hausse du prix du pétrole pèse considérablement sur ces pays dans la capacité d’émergence. C’est la raison pour laquelle nous devons donc proposer –cela a été fait- un plan d’aide pour l’Afrique notamment. L’aide publique au développement est à un niveau dérisoire dans notre propre pays et que nous y consacrons des sommes affectées pour l’outre-mer pour améliorer notre ratio. C’est inacceptable. Ce ne sera pas facile de convaincre nos concitoyens de faire cet effort de solidarité. Et pourtant, là encore, c’est une raison de mieux nous protéger. Quand il se passe une catastrophe écologique en Afrique (on l’a vu avec la grippe aviaire), elle ne connaît pas de frontière. Quand des pays sont à niveau de pauvreté extrêmement élevé, pense-t-on qu’une loi sur l’immigration fera barrage ? Beaucoup de ces pays sont dans un état de corruption, de dénuement excessifs ; est-ce supportable pour nous qui avons joué un moment, paraît-il, un rôle de civilisation en Afrique ? Nous avons là encore, au nom du développement durable, à assurer une harmonisation de nos politiques et de faire en sorte d’aller au-delà de nos frontières.

La question du développement durable nous oblige à sortir de notre cadre national, temporel. Impossible d’évoquer le développement durable si on se contente de quelques mesures dans le cadre d’une législature. Il faut une perspective, une stratégie, une vision.

Nous aurons, si nous gagnons les élections de 2007, une grande responsabilité. Si nous arrivons au pouvoir et que nous sommes simplement dans la gestion au jour le jour –et même dans la gestion sur 5 ans-, si nous n’avons pas de cap, pas de stratégie, pas de vision, pas de sens, alors nous serons basculés à la première urgence, bousculés à la première difficulté. Pourquoi notre pays doute à ce point de lui-même ? Parce qu’il ne sait pas vraiment où l’on veut le conduire. Nous devons donner un cadre qui aille au-delà du temps démocratique.

Nous devons aussi dépasser le cadre national. Il paraît que le Président de l’UMP a déclaré qu’il fallait aimer la France ou qu’il fallait en partir si on ne l’aimait pas suffisamment. Je dénie à la droite le monopole de l’amour de la France. Nous aimons la France autant que les autres, mais nous l’aimons généreuse, solidaire, universelle et pas celle qui essaie de protéger telle ou telle clientèle ou telle ou telle catégorie, ou tel ou tel intérêt. Nous aimons la France pour ce qu’elle peut produire, donner. Si on veut aimer la France, et surtout la faire aimer, sur le développement durable, il va falloir être capable de montrer que sur des sujets aussi difficiles que l’énergie, les transports, les modes d’habitat, la protection de la nature, nous ne sommes pas frileux.
Et il y en aura des groupes de pression. Il y en aura toujours pour dire « pas tout de suite », « attendons encore un peu », « faisons attention car les élections cantonales arrivent et qu’il pourrait y avoir des mécontents ! ». Il faudra dépasser tout cela et ce ne sera pas simple.

C’est par rapport à cet enjeu-là que j’appelle l’ensemble des socialistes à se mobiliser sur ce thème, mais aussi tous ceux qui s’intéressent à nous. Je me réjouis que beaucoup nous aient rejoint dans la période récente. On me dit près de 30 000 depuis le début de l’année. On aurait dû penser plus tôt à les accueillir et leur dire que leur place était là, chez nous.

C’est sur le projet qu’il va nous falloir être exemplaires. Avec H. Emmanuelli et beaucoup d’autres, nous travaillons avec vous ; nous confrontons, nous débattons et nous faisons en sorte qu’au mois de juin, il puisse y avoir un projet qui soit celui de tous les socialistes. On nous dit que ce n’est pas le moment et qu’il nous faut d’abord choisir notre candidat (ou notre candidate). Ce qui n’est pas le moment, justement, c’est le choix de notre candidat (il y en a beaucoup) ou de notre candidate (il y en a très peu). Si au départ, on n’a pas les idées claires sur ce que l’on veut, le choix de l’un ou de l’une d’entre nous ne nous fera pas l’économie de cette force qui doit être la nôtre de savoir où l’on veut aller.

Il est possible de gagner avec un bon candidat ou une bonne candidate.

Il est certain de gagner avec un bon projet.