Chers Amis,

Au lendemain de notre échec du 21 avril, nous nous interrogions déjà sur notre stratégie. Des camarades nous demandaient de faire un changement, de tirer toutes les leçons des élections présidentielle et législatives de 2002 et de les emmener sur une ligne qui aurait été différente de celle qui est la nôtre, notamment depuis que nous avons pris la responsabilité du pouvoir, avec François Mitterrand, en 1981.Nous avons à une forte majorité décidé collectivement de faire en sorte que le Parti socialiste se redresse, se rassemble autour d’une ligne qui fut celle du Congrès de Dijon, une ligne conforme à notre identité, faisant du réformisme, c’est-à-dire du changement par l’action gouvernementale, la clef de voûte de notre action politique, mais avec une orientation de gauche, parce que telle est notre volonté de changer profondément la situation de notre pays, mais de le faire aussi dans le cadre de l’Europe. Parce que pour nous, l’engagement européen n’est pas un supplément politique, n’est pas simplement un choix de conviction qui n’aurait pas de conséquence sur ce que nous engagerons dans notre propre pays.

Nous avons tous considéré, et notamment dès que l’Europe s’est bâtie, au lendemain de la seconde guerre mondiale, puis avec le Traité de Rome et tous les traités qui l’ont suivi avec François Mitterrand et tous les Premiers ministres socialistes, qu’une part de notre avenir était dans l’ensemble européen et que nous ne pouvions réussir, à gauche, dans notre propre pays, que si nous étions dans un mouvement des socialistes européens.

Aujourd’hui, nous sommes en débat sur le Traité constitutionnel européen. Mais, pourquoi un traité constitutionnel européen ? Pourquoi avoir cette discussion maintenant et pourquoi un référendum dans le parti et dans le pays ? Ce Traité constitutionnel européen n’est pas venu de nulle part ; il a été d’abord l’expression d’une volonté, la nôtre, celle des socialistes en Europe. Ils ont voulu, après l’élargissement qui était pour nous une nécessité historique, qu’il y ait un cadre, des institutions, des mécanismes de décisions dans l’Europe, des valeurs portées pour toute l’Europe, des politiques dont les principes devaient être posés pour que l’Europe à 25 puisse être cohérente et forte. Cette élaboration a duré plusieurs mois et s’est faite dans un cadre qu’on appelle une Convention. Pendant deux ans, cette Convention a travaillé, composée à 40% de socialistes, et a produit l’essentiel du texte qui nous est soumis. Il est normal donc maintenant que chacun des pays ratifie ou non ce texte qui sera le cadre institutionnel de l’Europe pour les années qui viennent.

J’avais pris l’engagement, au moment du Congrès de Dijon, que si ce texte venait à être discuté à l’échelle de chaque pays, et donc en France, de consulter les militants du Parti sur la réponse à donner.
Après nos grandes victoires de 2004, en particulier en Champagne-Ardenne, 20 régions sur 22, qui se sont confirmées aux élections européennes où le Parti socialiste a fait son meilleur résultat depuis 1979, nous avons une responsabilité particulière, même si nous ne sommes pas au gouvernement. Pour autant, nous sommes devenus la première formation politique de notre pays, la force principale non pas seulement de la gauche, mais de France avec sans doute 30 % du corps électoral qui nous font confiance. Nous sommes donc devant un choix, dans ce référendum interne, et qui n’est pas seulement un choix de socialistes français, qui va compter dans le choix de la France au moment du référendum dans le pays et qui va décider du choix des Européens.

Si, dans le cadre de cette consultation interne, nous approuvons le Traité constitutionnel, il est vraisemblable que, pour le référendum national, il y aura une majorité de “ oui ”. Si nous le rejetons, il est là aussi probable qu’une majorité de nos concitoyens, entendant nos propres positions, rejettera également le Traité. Et si la France dit “ non ” au Traité constitutionnel, il n’y aura pas pour quelques années de Constitution européenne. Voilà l’enjeu qui est posé et qu’une réalité pour tous ceux qui auront à prendre une position, c’est-à-dire les militants socialistes.

Pourquoi une consultation entre nous ? Certains camarades la demandaient, mais cela ne suffisait pas ; d’autres la craignaient. C’est pourtant un élément essentiel si l’on veut être une force politique responsable. On ne peut pas faire l’Europe contre ou à côté des citoyens, voire même sans les citoyens. Et, parce que je suis Premier secrétaire du Parti socialiste, je ne veux pas que mon parti prenne des positions importantes uniquement par le truchement de sa direction, sans l’adhésion des militants. Pour les militants, c’est vrai, c’est un moment délicat. Il faut lire un Traité ou en tout cas en comprendre les grandes lignes ; il faut prendre position sur la question et non sur une autre. Il faut faire son choix par rapport à ce qui nous paraît juste, nécessaire, utile, souhaitable pour notre parti, pour notre pays et pour l’Europe. Beaucoup de camarades pensaient que je leur en demandais beaucoup tant ils n’ont pas l’habitude de ce type de choix. Quand on fait des choix à l’occasion des congrès, cela n’a de conséquence que pour les congrès ; quand nous choisissons un candidat, nous espérons que c’est le meilleur, mais, même si nous nous trompons, ce n’est pas grave, nous pouvons en changer, nous ne décidons que pour nous-mêmes. Là, nous ne décidons pas que pour nous-mêmes, nous décidons pour l’Europe.

La question essentielle qui doit être posée, qui doit être tranchée par nous, c’est de savoir si c’est un Traité constitutionnel meilleur que ceux qui existent aujourd’hui. S’il est meilleur, franchement, pourquoi le récuser ? Si c’est un recul, ne le prenons pas, ne prenons d’ailleurs aucun risque et préférons une crise plutôt qu’un mauvais traité !

J’affirme que ce Traité constitutionnel, sans être un traité socialiste –d’ailleurs qui peut imaginer que ce serait un traité socialiste ! cela voudrait dire que toute l’Europe est socialiste, cela voudrait dire que partout en Europe nous demanderions même à la droite de voter pour un traité socialiste !, il permet le progrès, il autorise une action qui –à nos yeux- peut être utile pour la France et pour l’Europe.

Quels sont les progrès incontestables que personne, d’ailleurs, ne remet en cause ? Dans le Traité constitutionnel, il y a des institutions plus démocratiques et plus efficaces : un Président du Conseil européen, élu pour deux ans et demi, qui donnera une force à l’Europe ; il y aura même un Ministre des Affaires Etrangères de l’Europe –ce que l’on attendait d’ailleurs depuis longtemps- car nous avons besoin d’une politique étrangère en Europe (conflit au Kosovo, guerre en Irak, conflit en Palestine ou en Afrique). Et lorsque nous nous inquiétons, à juste raison, de ce qui s’est passé aux Etats-Unis avec la réélection de G.W. Bush et toutes les conséquences qui en découlent, nous avons l’obligation de faire l’Europe politique, ou alors nous décidons de laisser seuls les Etats-Unis d’Amérique décider du sort du monde, d’autant qu’au sein même de l’Europe beaucoup de pays regardent en direction des USA.
Le deuxième progrès, c’est que le Parlement européen va disposer de pouvoirs étendus, élargis : il pourra voter le budget de l’Europe, enfin ! Ce n’était pas le cas jusqu’à présent. Ce Parlement européen votera la loi européenne. Le Parlement européen pourra désigner la Commission européenne ; selon le résultat obtenu aux élections européennes, non seulement il y aura une majorité au Parlement européen –espérons qu’elle soit de gauche- et cette majorité pourra se transposer au niveau de la Commission européenne, celle qui fait vivre le gouvernement de l’Europe. Nous nous rapprochons ainsi d’une vraie démocratie parlementaire. Elle ne se fera pas en un seul jour, c’est vrai, mais toutes les conditions pour une vraie délibération démocratique en Europe sont réunies.

Cela suffirait-il ? Il y en a d’autres : le droit de pétition reconnu aux citoyens européen pour faire délibérer des lois européennes, une meilleure participation des partenaires sociaux –des syndicats notamment- aux décisions de l’Europe. Mais, il y a plus encore. Il y a une Charte des droits fondamentaux qui est intégrée au Traité constitutionnel. Qu’est-ce que cela veut dire ? Des droits essentiels –droits sociaux, droits civils, égalité homme/femme, protection de l’enfant…-, tout ce qui fonde une démocratie européenne devient un espace juridique permettant à chaque citoyen d’utiliser cette Charte pour défendre ses droits, y compris le droit à être protégé contre les licenciements, le droit de grève, le droit à la formation et à la participation dans les entreprises. C’est un progrès essentiel. Il y a aussi et enfin la reconnaissance des services publics. Si la droite est majoritaire en Europe, le service public ne sera pas considéré comme un objectif essentiel. Mais, nous avons maintenant la capacité de faire voter une loi européenne garantissant le fonctionnement du service public.

Pour toutes raisons, aucun recul que des avancées, quel serait l’argument pour refuser le Traité constitutionnel ?

Le premier serait de dire qu’il n’y a pas assez : sans doute. Nous aurions pu espérer encore davantage, et notamment sur le plan social.
Le deuxième argument serait de dire que nous pourrions peut-être en obtenir plus en disant non tout de suite. Cela supposerait que nous ayons à ce moment-là des partenaires pour agir dans le même sens que nous. Or, tous nos partenaires socialistes en Europe sont favorables au Traité, l’essentiel du mouvement syndical européen est favorable au Traité, les gouvernements l’ont accepté –et je ne vois pas les gouvernements de droite nous faire des cadeaux particuliers pour améliorer le Traité constitutionnel conformément à nos valeurs, et enfin le négociateur français qui aurait éventuellement en charge notre refus serait Jacques Chirac… Je ne crois pas qu’il serait le meilleur porte-parole de nos intérêts de socialistes.
Le troisième argument serait de dire qu’il y a telle ou telle disposition qui nous inquiètent. Regardons les :

On nous parle de la laïcité, valeur essentielle. S’il y avait le moindre doute, nous nous lèverions pour refuser ce Traité, à l’évidence. Mais, quand on regarde les textes, il n’y a rien qui change quoique ce soit dans les principes sur lesquels l’Europe s’est fondée et sur les valeurs qui sont les nôtres et qui ont justifié des lois importantes comme celle de 1905 –et d’ailleurs ce n’est pas l’Europe qui veut changer la loi de 1905, c’est Nicolas Sarkozy ! Quant à la loi sur les signes religieux, elle est considérée comme tout à fait compatible avec nos engagements européens. Et, quand on regarde l’attitude du Parlement européen actuel –qui n’est pas à majorité de gauche, je le rappelle- quant à la présence de Buttiglione désigné par Berlusconi -avec l’appui du Vatican- comme Commissaire européen sur les libertés et la justice, on constate que la laïcité est loin d’être menacée par le Traité constitutionnel. Le Parlement européen a récusé la désignation de Buttiglione car ses propos ont été considérés comme attentatoires aux principes de l’égalité homme/femme et de laïcité.
On nous parle d’une Europe actuelle trop libérale, en fonction des politiques qui ont été insérées dans le Traité. Lesquelles ? Car, ce qui a été intégré dans le Traité constitutionnel n’est que la somme de tous les Traités –du Traité de Rome jusqu’au Traité d’Amsterdam en passant par celui de Maastricht et l’acte unique européen- que les gouvernements socialistes ont élaborés, négociés et conclus. En 1957, le chef du gouvernement s’appelait Guy Mollet (SFIO), le rapporteur du texte était Alain Savary et celui qui a posé sa signature était Maurice Faure (Radical de gauche) ; ce premier traité, le Traité de Rome, pose les principes du marché commun et de la libre circulation. Qu’est-ce que le marché commun ? C’est la libre circulation des marchandises. Ce Traité est intégré dans le Traité constitutionnel. Il y a aussi le traité de l’acte unique européen –Fabius était le Premier ministre. Ce traité est celui qui a institué le marché intérieur, la concurrence. Et aujourd’hui, on nous dit qu’il ne faut pas la concurrence ! Alors, pourquoi a-t-on négocié et ratifié ce traité. Nous l’avons fait parce que nous avions la volonté de faire un grand marché intérieur permettant des échanges les plus libres possible en Europe. Puis, il y a eu le Traité de Maastricht et la monnaie unique. Là aussi il y a eu des discussions dans le pays. François Mitterrand a convaincu les Français de voter ce traité qui permet aujourd’hui une monnaie unique dans 12 pays d’Europe. Et c’est une protection par rapport au dollar contre les turbulences internationales, même si l’euro a été utilisé, sans doute, par des distributeurs pour augmenter les prix ; mais ce n’est pas de la faute de l’Europe. Nous aurions donc, là-dessus, à remettre en cause aujourd’hui ce traité ? Que les communistes, ou même Jean-Pierre Chevènement le fassent, c’est normal, ils n’ont jamais été favorables au moindre traité européen.
On nous parle des menaces sur les services publics : mais c’est le gouvernement actuel qui porte ces menaces. Ce n’est pas l’Europe qui demande que l’on ferme des bureaux de poste ; ce sont les choix délibérés du gouvernement. Quand on voit la casse qui est engagée par le gouvernement de Raffarin et de Sarkozy, ce serait un comble d’accuser l’Europe alors qu’elle n’en est pas responsable.

Pour toutes ces raisons, je pense que notre responsabilité de socialistes est d’être cohérents avec nous-mêmes. Notre intérêt de socialistes, c’est de faire en sorte que l’Europe avance, parce que nous nous aurons sans doute à prendre nos responsabilités en 2007. Nous ne sommes pas un parti protestataire, contestataire ou simplement dans le refus. Nous sommes le parti qui doit être celui de l’alternance en 2007. Nous aurons donc à prendre des décisions très importantes pour le pays dans le cadre d’ailleurs de l’Europe. Même si nous sommes dans l’opposition aujourd’hui, considérons-nous que nous avons à faire le choix qui nous paraît le plus conforme à notre identité et à nos valeurs ou considérons-nous que nous pouvons mettre, pour un certain temps, l’Europe en panne ?

Car, c’est ce qui se produirait si nous votions “ non ”. C’est, pensez-y, le “ non ” qui mettrait l’Europe en panne et le “ oui ” qui la ferait avancer. Je respecte les positions des uns et des autres, mais je veux que chacun précise les conséquences de son choix. De la réponse des socialistes dépendra la suite du processus.

Toute l’Europe nous regarde, toutes les forces progressistes nous regardent. Nous devons faire un choix conforme à nos alliances en Europe. S’il y avait des partis socialistes en Europe qui nous appelaient à voter “ non ” pour négocier un meilleur traité, nous pourrions tenter notre chance. Or, aucun ne nous le demande ; au contraire, ils souhaitent tous que nous faisions le choix du “ oui ”. S’il y avait un mouvement social des syndicats important partout en Europe qui nous demandait de ne pas accepter ce traité pensant pouvoir en obtenir un meilleur, nous le prendrions en compte ; or, aucun ne nous le demande. Quelle serait la conséquence du “ oui ”, c’est que nous, les premiers, allons décider de l’avenir du traité. Si nous répondons “ oui ”, nous aurons ce Traité constitutionnel en place pour 2006. Ensuite, nous aurons à le faire vivre et sans doute évoluer, parce que rien n’est figé dans le marbre. Tous les traités se révisent ; c’est comme cela que la construction européenne a avancé depuis maintenant près de 50 ans. Nous devrons déjà prendre, nous les socialistes européens, un certain nombre de dispositions ensemble pour que ce traité soit complété par d’autres, et notamment par un traité social. La conséquence du “ oui ”, c’est aussi que lorsque nous reviendrons au pouvoir en 2007 –c’est possible- nous serons dans l’Europe telle qu’elle aura été décidée par nous. Si nous répondons “ oui ”, nous plaçons tout de suite l’Europe en capacité d’agir pas simplement pour elle-même, mais pour le monde. Ce qui me frappe le plus, c’est les réactions qu’ont des responsables d’Afrique, d’Asie, d’Amérique latine qui nous disent que leur référence, leur exemple, c’est l’Europe. Ils ont d’ailleurs l’espoir qu’un jour ils réaliseront une union qui ressemble à l’Europe. Et nous, socialistes français, nous récuserions ce modèle, nous mettrions en panne l’Europe !

Quelles seraient les conséquences du “ non ” ? En premier lieu, nous aurions la responsabilité de rejeter le Traité. Nous ne pourrions pas le négocier nous-mêmes ; nous serions obligés d’attendre notre retour au pouvoir. Et, revenant au pouvoir, qui souhaiterait le négocier avec nous ? Les gouvernements de droite, il y a très peu de chance. Les gouvernements de gauche ? Nous les considérons avec suspicion : Tony Blair ! Schröder –au moins a-t-il été capable d’être réélu ! Zapatero ? Il a été élu contre Aznar qui ne voulait pas du Traité constitutionnel, alors que lui en est le promoteur. Accepterait-il de renégocier un autre traité avec nous, et quand ?

En fait, le risque du “ non ”, c’est de mettre l’Europe en crise sans solution, sauf à en rester au traité actuel -dont tout le monde s’accorde à dire qu’il n’est plus bon- et de nous priver de toutes les avancées, de tous les progrès pour en rester aux dispositions actuelles. Nous n’aurions ni les institutions efficaces que le Traité constitutionnel prévoit, ni un parlement plus démocratique, ni une commission européenne procédant du suffrage universel, ni la Charte des droits fondamentaux, ni le service public reconnu, ni le plein emploi reconnu comme une valeur essentielle des européens… Nous retournerions donc à l’Europe actuelle, incapable d’avancer.

Ne pensez pas que parce que nous sommes dans l’opposition, nous pouvons tout dire. Si on commence à avoir deux discours : un discours pour l’opposition et un discours pour le pouvoir, je ne donne pas grande chance ni à notre capacité à revenir aux responsabilités, ni à notre efficacité pour y rester.

Il faut bien mesurer ce qui s’est produit en 2002 comme en 2004. Les Français ont voulu aujourd’hui nous confier, à travers les résultats de 2004, la responsabilité éminente de la gauche. En 2002, il ont fait le choix de la dispersion. En 2004, ils ont fait le choix de la cohérence. Nous en avons été largement bénéficiaires, même si nous nous sommes ralliés à d’autres et pas partout. Nous sommes la gauche, nous les socialistes. Nous sommes une gauche qui peut, qui doit revenir au pouvoir. Si nous nous mettons dans cette posture qui est de faire des promesses que nous ne pourrons pas tenir, de rentrer dans l’illusion, dans l’incantation et de démontrer que c’est à cause de l’Europe qu’il y a des délocalisations par exemple, que se passera-t-il quand nous reviendrons aux responsabilités ? Comment pourrons-nous répondre aux attentes, aux aspirations ?

Le choix que nous aurons à faire, donc, n’est pas un choix uniquement en direction de l’Europe, c’est aussi un choix que nous ferons pour notre pays et pour le projet des socialistes.

Vous avez maintenant la parole et la décision. Vous allez, en conscience, faire le choix. Votre choix sera respecté. Ce que vous déciderez sera la position du parti, mais avec toutes les conséquences.

Nous devons nous inscrire dans notre tradition, dans notre histoire, dans notre cohérence, parce que c’est la meilleure façon de préparer notre avenir. On ne construit rien sur la rupture. On doit toujours être capable de montrer que de l’origine du socialisme jusqu’à son avènement, nous sommes porteurs d’un idéal internationaliste qui contient l’Europe. Si nous rompons avec l’Histoire, je ne donne pas grande chance à la gauche d’être au rendez-vous des échéances qui viennent. Voilà pourquoi votre choix est important. Il est important pour les socialistes ; il est important pour la France ; il est important pour l’Europe